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Maritime |
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Arbitrage |
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Notre pratique en droit maritime répond aux besoins des Clubs P&I, des compagnies de transport, des fournisseurs de services maritimes, des NVOCC et transitaires, ainsi que des nombreux joueurs faisant partie de la communauté maritime au Canada. Nous conseillons et représentons les clients en Cour, devant les tribunaux d'arbitrage et administratifs dans des causes diversifiées, notamment:
· Poursuites en matière de cargaison · Disputes de charte-parties · Collisions et échouages · Réclamations en matière de sauvetage et avaries communes · Droit de rétention · Accidents en matière de pollution · Disputes de pilotage · Affaires d'équipage · Dommage corporel
Nous pouvons aussi vous assister dans la rédaction de contrats et vous fournir des conseils juridiques relativement aux charte-parties, connaissements, contrats d'affrètement, bordereaux de fret, les accords d'échanges d'équipements, les contrats de transport de passagers, les contrats de réparation et de construction de navires, les contrats d'agences de bâtiments à vapeur et les contrats de vente de navires.
Le cabinet fournit également des conseils en matière de législation et réglementation canadiennes, notamment sur:
· Le transport de matières dangereuses · Les problèmes d'immigration reliés aux navires · La retenue de taxe sur l'affrètement · Cabotage · L'inspection de navires |
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Nous représentons nos clients devant les tribunaux et comités d'arbitrage, qu'il s'agisse d'arbitrage ad hoc ou institutionnel tel qu'auprès de la Chambre de Commerce Internationale. Certains de nos avocats agissent également en tant qu'arbitres, seuls ou au sein d'un comité d'arbitrage. Notre expérience en matière d'arbitrage s'étend sur tous les domaines de notre pratique, allant de 'arbitrage en matière maritime à l'arbitrage dans le domaine commercial et contractuel non maritime. |
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Contrat |
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Fournir des conseils en matière contractuelle fait partie de notre pratique quotidienne. Des contrats de transport de passagers aux charte-parties, des accords de nettoyage environnemental aux accords de médiation, incluant tous autres types de contrats, nous conseillons nos clients aux stades de la négociation, de la rédaction, de l'interprétation ainsi que dans les différentes disputes reliées aux contrats. |
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DOMAINES DE PRATIQUE |
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Nous représentons les clients en Cour, devant les comités d'arbitrage ainsi que les tribunaux administratifs relativement à tous les domaines de notre pratique. Nos avocats sont aller en Cour Suprême à de nombreuses reprises et ont une expérience étendue dans les Cours Fédérales tout comme dans les différentes Cours provinciales du Québec. De plus, nous représentons les clients en Cour devant d'autres juridictions canadiennes, notamment l'Ontario. |
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Litige |
